Conditions générales de vente
Identification du vendeur
Les présentes conditions générales de vente concernent le site de vente en ligne undeuxtroissoleil.bigcartel.com.
N° de SIRET : 883 268 567 00012
Statut : auto-entrepreneur
email: [email protected]
Objet du contrat
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur.
L’acheteur est invité à consulter les conditions générales de vente avant de passer la commande. L’acte d’achat vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.
Les conditions pourront faire l’objet de modification sans préavis. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur le jour de la passation de la commande.
Propriété intellectuelle
Ce site et son contenu sont la propriété exclusive de l’entreprise Un deux trois Soleil. Toute utilisation ou reproduction totale ou partielle des textes ou photos, sans accord préalable, est interdite et pourra donner suite à des poursuites judiciaires.
Caractéristiques des articles
Les articles présents sur le site sont confectionnés en petite série ou la demande de façon artisanale. Chaque article est unique, il peut donc y avoir une légère différence entre la photo présentée et l’article envoyé. Le descriptif des articles est présenté sur chaque fiche produit.
Disponibilité des articles
Les articles sont fournis dans la limite des stocks disponibles. Le nombre d’articles en stock est indiqué sur le site. Les stocks sont régulièrement remis à jour. En cas d’indisponibilité d’un article qui vous intéresse, vous pouvez contacter la créatrice à l’adresse : [email protected]. Elle fera le maximum pour répondre à votre demande en fonction du stock de tissus disponibles et du carnet de commandes.
Tarifs
Les prix des articles sont indiqués sur chaque fiche produit. Ils sont exprimés en euros TTC. Si les frais de port sont offerts, cela est mentionné sur la fiche produit de l’article.
Paiement et mode de règlement
Les paiements se font en ligne sur le site de façon sécurisée par carte bancaire ou par Paypal.
Délais de livraison
Les articles en stock sont expédiés dans la majorité des cas dans un délai de 48 heures. Ce délai pourra être porté au maximum à 10 jours ouvrés. Au-delà de ce délai, l’acheteur sera tenu au courant des problèmes rencontrés et pourra sur simple demande annuler sa commande.
Dans tous les cas l’acheteur sera tenu au courant de l’expédition de sa commande.
Livraison
Les articles sont livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande.
Les articles sont envoyés en courrier simple lorsque les frais de port sont offerts. Pour tout autre moyen d’expédition, ou pour un envoi à l’étranger, un devis sera proposé à l’acheteur en fonction du poids du colis.
Le vendeur décline toute responsabilité liée à d’éventuels retards, vols, perte ou détérioration de colis par La Poste.
Rétractation
L’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours ouvrés à compter de la réception de la commande. L’article retourné devra être en parfait état, dans son emballage d’origine et ne pas avoir été utilisé. les frais postaux de retour sont à la charge de l’acheteur.
En raison des questions d’hygiène liées à ce produit, aucun retour ne pourra être accepté sur les masques barrière.
Aucun retour ne sera accepté sur les articles personnalisés confectionnés à la demande.
Litiges
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. A défaut de résolution amiable, le Tribunal du défendeur sera compétent pour tout litige relatif à l’interprétation et l’exécution du contrat et de ses suites.